La traçabilité.

 

Evolution de la législation.

Suite aux crises des années 1990 (la vache folle, le poulet à la dioxine, etc.), de nombreuses réflexions ont été conduites au niveau étatique. C'est en 2000, que débarque le "paquet hygiène de protection du consommateur".

Ce qu'il faut retenir.

Tout est basé sur la traçabilité de la production d'une denrée alimentaire. En tant qu'apiculteurs, nous sommes donc concernés, si nous avons l'intention de vendre notre miel.

Il convient de tracer tout ce qui se passe de la récolte du nectar à la mise en pot du miel.

Nous avons déjà un outil très pratique à notre disposition : le carnet de bord ou registre d'élevage du rucher, tel que je l'ai décrit par ailleurs.

Ici, il est question d'une demande de numéro Siret de producteur au Centre de Formalité des Entreprises (CFE) de la chambre d'agriculture de votre département.

 

Je vais tenter l'aventure, même pour la vente de deux pots de miel, juste histoire de voir si je dois revêtir de nouveau mon chapeau d'Indiana Jones !

 

De toute façon, la législation indique que de 1 à 9 ruches, l'apiculteur n'est soumis à aucune imposition. Donc, tout devrait être gratuit !

 

 

Les rares précisions que j'ai pu glâner sont les suivantes :il convient de pouvoir présenter les documents suivants lorsqu'on vend du miel :

Tout cela est inscrit dans le registre d'élevage tel que je le décris.

 

Numéro non encore en ma possession, les démarches vont être faites au mois de Mai, là où les administrations sont en plein boulot...